Procédure : Réaliser l’esquisse (en conception réalisation en marché public)
Ref : PRD C12
Version du 27/09/2016
OBJECTIF DE LA PROCEDURE :
Cette procédure détaille l’ensemble des actions à réaliser pour établir une esquisse et réaliser la conception APS. Elle ne s’applique qu’aux activités de conception-réalisation en marché public.
Responsable de l’étape : Responsable Commercial
Commentaires
Finaliser la convention de groupement conformément aux dispositions de votre UO.
Spécificités Brézillon
![]()
Cette étape doit aboutir à la signature d’une convention de groupement (lien documents du service Juridique BYBAT-IDF) et permettre de finaliser le “tableau de répartition des missions entre les membres du groupement” (BZ-FORM-18).
Documents et outils liés
Commentaires
Spécificités Brézillon
![]()
Tout au long du processus la procédure de maitrise de la conception doit s’appliquer (BZ-PRO-04).
Documents et outils liés
Commentaires
Documents et outils liés
Documents et outils liés
Commentaires
Le responsable d’affaires est responsable du pilotage de l’APS en partenariat avec le Pilote de conception.
Spécificités Brézillon
![]()
Le dossier doit faire l’objet de revues spécialisées notament assurances, techniques. Les risques ou opprtunités identifiés sont reportés dans l’analyse des risques et opportunités du projet.
Documents et outils liés
BYBAT - R&O Report
Synthèse des risques et des opportunités
Procédure : Réaliser l’esquisse (en conception réalisation en marché public)
Ref : PRD C12
Version du 27/09/2016
Vérification : DSME BY BAT IDF
Approbation : COPIL Convergence


