Procédure : Passer le chantier au SAV
Ref : PRD T08
Version du 18/10/2016
OBJECTIF DE LA PROCEDURE :
Cette procédure décrit les modalités de passation du chantier, en termes de responsabilité, des équipes Travaux aux équipes SAV.
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Spécificités de HAR
Le carnet de bord du projet est remise par le SAV lors de la réunion options GO/SO. Le SAV en contrôle le suivi au fur et à mesure de l’avancement de l’opération. Il sert de donnée d’entrée à la réunion de pré-passation
Pré-passer le dossier
Pointer les pièces du dossier constitué par le RT III à l’aide du compte rendu de pré-passation.
La réunion ne peut se tenir que si le Procès verbal de réception est délivré.
Délivrer le quitus
Délivrer au RT III le quitus relatif aux attestations d’assurances sous-traitants : Responsabilité civile valable au début et à la fin du chantier, Responsabilité civile décennale en vigueur à la date de la DOC (déclaration d’ouverture de chantier faite par le maître d’ouvrage), à l’aide du logiciel SAP.
Synthèse
Etabli suivant la maquette du compte rendu de pré-passation.
Etablir et transmettre la liste des réclamations en cours
Etablir la liste des réserves restant à lever ( le cas échéant) et celle des réclamations en cours.
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Les travaux demandent la pré-passation.
La note de transmission est réalisée par les travaux, le CR de pré-passation par les Chargés d'Affaires SAV.
En cas de refus, une liste des pièces manquantes est établie et une nouvelle pré-passation peut être nécessaire.
Spécificités HAR
La réunion ne peut se tenir que si le Procès verbal de réception est délivré.
Pointer les pièces du dossier constitué par le responsable travaux à l’aide du compte rendu de pré-passation.
HAR ne rédige pas un compte rendu de pré-passation mais une synthèse.
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Re-pointer les pièces si nécessaire.
Spécificités HAR
Pointer et récupérer les pièces manquantes à la pré-passation.
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Le CFI participe selon les UO.
Le CR de passation officialise la passation.
Spécificités HAR
Passer le chantier et le dossier au SAV
Transférer la responsabilité de l’opération au SAV dans les 120 jours qui suivent la réception. Les prises en charge financières et le suivi éventuel des problèmes en cours sont précisés au compte rendu de la passation. La passation est conditionnée à la présentation du procès verbal de réception, et d’un procès verbal de levée de réserves ou d’un PV “sauf”. Dans le cas d’un PV “sauf” l’obtention du procès verbal de levée de réserves final reste de la responsabilité des directions de travaux et du secrétariat général.
Assurer le suivi
Assurer le suivi des actions laissées à l’équipe travaux tel que défini au compte rendu jusqu’à leur terme.
Gérer le dossier
Le SAV est l’interlocuteur du Client pour l’application et la mise en jeu des garanties légales et contractuelles; et cela pendant toute leur durée : 1, 2 et 10 années à compter du jour de la réception.
La garantie de parfait achèvement est assurée par le SAV et refacturée aux travaux mensuellement. Le bilan est fait à la fin de la GPA à l’initiative des travaux.
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Spécificités HAR
L’équipe travaux assure le suivi des actions qui lui ont été laissées à la passation tel que défini au compte rendu jusqu’à leurs termes.
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Chaque UO a une règle spécifique pour la présentation de l’équipe SAV-DSC en fonction des montants de projets.
Spécificités HAR
Visiter l’opération en présence du Client
Présenter l’équipe SAV au MO et au syndic, faire le point des réclamations en cours pour en assurer le suivi.
Le SAV est l’interlocuteur du Client pour l’application et la mise en jeu des garanties légales et contractuelles; et cela pendant toute leur durée : 1, 2 et 10 années à compter du jour de la réception.
La garantie de parfait achèvement est assurée par le SAV et refacturée aux travaux mensuellement. Le bilan est fait à la fin de la GPA à l’initiative des travaux.
Spécificités HAR
à complèter…
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Procédure : Passer le chantier au SAV
Ref : PRD T08
Version du 18/10/2016
Vérification : DSME BY BAT IDF
Approbation : COPIL Convergence



