Procédure : Réaliser l’esquisse (en conception réalisation en marché public)
Ref : PRD C12
Version du 27/09/2016
OBJECTIF DE LA PROCEDURE :
Cette procédure détaille l’ensemble des actions à réaliser pour établir une esquisse et réaliser la conception APS. Elle ne s’applique qu’aux activités de conception-réalisation en marché public.
Responsable de l’étape : Responsable Commercial
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Finaliser la convention de groupement conformément aux dispositions de votre UO.
Spécificités HABITAT REHABILITE
Cette étape doit aboutir à la signature d’une convention de groupement (lien documents du service Juridique BYBAT-IDF) et permettre de finaliser le “tableau de répartition des missions entre les membres du groupement” (HRE-FORM-18).
Documents et outils liés
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Spécificités HABITAT REHABILITE
Tout au long du processus la procédure de maitrise de la conception doit s’appliquer (HRE-PRO-04).
Documents et outils liés
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Documents et outils liés
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Documents et outils liés
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Le responsable d’affaires est responsable du pilotage de l’APS en partenariat avec le Pilote de conception.
Spécificités HABITAT REHABILITE
Le dossier doit faire l’objet de revues spécialisées notamment assurances, techniques. Les risques ou opportunités identifiés sont reportés dans l’analyse des risques et opportunités du projet.
Documents et outils liés
Procédure : Réaliser l’esquisse (en conception réalisation en marché public)
Ref : PRD C12
Version du 27/09/2016
Vérification : DSME BY BAT IDF
Approbation : COPIL Convergence