Procédure : Lancer le dossier et coordonner les études APD et PRO (en conception réalisation en marché public)

 Ref : PRD C14

Version du 27/09/2016

OBJECTIF DE LA PROCEDURE :

Cette procédure détaille l’ensemble des actions à réaliser pour lancer et coordonner les études APD et PRO.

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Le lancement du dossier et la coordination des études APD peut être réalisée en parallèle de l’obtention du permis de construire (procédure PRD C13).

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Le responsable d’affaires est responsable du pilotage de l’APD en partenariat avec le Pilote de conception.

Spécificités HAS

Désignation si nécessaire du BE CET et lancement de l’élaboration du CCTP.
Elaboration du logement type.
Validation du logement type.
Elaboration du CCTP pour les lots CET.

Documents et outils liés

Feuille de vente (onglets de calcul)

HAS-DI-FORM-FEUILLE_DE_VENTE
inclus la FBM BBFE

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Intégrer les remarques du client au dossier APD

Documents et outils liés

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Le responsable d’affaires est responsable du pilotage de l’APD en partenariat avec le Pilote de conception.

Documents et outils liés

Plan d'action de démarrage du projet

HAS-SG-PRO-PLAN_ACTION_DEMARRAGE

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Remettre le dossier PRO au client et le faire valider

Documents et outils liés

Procédure : Lancer le dossier et coordonner les études APD et PRO (en conception réalisation en marché public)

 Ref : PRD C14

Version du 27/09/2016

Vérification : DSME BY BAT IDF

Approbation : COPIL Convergence