Procédure : Réceptionner le chantier
Ref : PRD T07
Version du 18/10/2016
OBJECTIF DE LA PROCEDURE :
Cette procédure décrit les actions permettant la réception du chantier par le Maitre d’oeuvre et/ou la Maîtrise d’ouvrage.
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Spécificités HAS
La réception Bouygues :
La réception Bouygues intervient par partie d’ouvrage achevée. Elle consiste à vérifier visuellement et à l’aide d’instruments de mesure standards la nature, la qualité de mise en œuvre, le bon fonctionnement des éléments apparents de l’ouvrage, au regard des documents de référence du contrat.
Cette réception Bouygues est effectuée et la conformité et/ou les défauts sont enregistrés par le RT III.
Une copie des fiches de réception BY est transmise par le conducteur de travaux aux corps d’état concernés et au gros-œuvre pour traitement suivant les modalités prévues au contrat.
Les Opérations de Réception Technique Finale (ORTF) :
Les ORTF ont lieu au mieux avant la réception et au plus tard avant l’entrée des locataires. Elles consistent à contrôler, en une seule fois, le bon fonctionnement de l’ensemble de l’ouvrage (eau, gaz, électricité, volets…).
Le résultat des contrôles doit être enregistré suivant la synthèse ORTF logements à joindre à la passation SAV. Le SAV contrôle les lieux techniques (ex : terrasses, combles, chaufferies…).
L’équipe chantier peut se faire aider d’autres collaborateurs de l’Entreprise (tous métiers, ETAM/cadres…), un représentant du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre et des entreprises sous-traitantes.
Documents et outils liés
Guide de livraison sans réserve
HAS G T06 07
Synthèse ORTF logement
HAS F T07 02
Trame enregistrement ORTF
HAS F T07 01
guide des contrôles ORTF
HAS G T07 01
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Documents et outils liés
Fiche de réception Bouygues
HAS F T07 03
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Spécificités HAS
Dans la mesure du possible, associer le maître d’ouvrage aux Opérations Préalables à la Réception, afin que la fiche de réception du maître d’ouvrage tienne lieu de constat de levée des réserves des OPR.
Documents et outils liés
Fiche de réception Bouygues
HAS F T07 03
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Spécificités HAS
La levée des remarques concerne également les ORTF réalisés précédemment.
Documents et outils liés
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Remise des "Clés" et établissement des DOE
Spécificités HAS
La réception est faite par le maître d’ouvrage. Il s’agit d’un acte juridique unilatéral du client, qui déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserves. Elle fait l’objet de la délivrance d’un procès-verbal (voir exemple de PV conforme), établi et signé par le maître d’ouvrage, assorti ou non des réserves éventuelles. L’Entreprise signe le PV si elle l’accepte (RT I). A partir de la réception, la garde de l’ouvrage incombe au maître d’ouvrage.
Documents et outils liés
Modèle de PV de réception
HAS F S01 01
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La présentation du fonctionnement du mode de traitement des réclamations après levée des réserves peut-être faite en même temps que la levée des réserves mais dans tous les cas, elle doit être faite avant la passation au SAV.
Spécificités HAS
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) :
Suivant les dispositions du contrat, constituer le dossier de récolement complet du chantier (plans à jour, plans de récolement, fiches techniques, PV d’essais, nomenclatures et références des appareils, appareillages, matériaux…). Ce dossier est à remettre au MO le jour de la réception sauf disposition contractuelle différente.
Livret gardien :
Un livret gardien présentant le fonctionnement de l’opération est édité pour remise au futur gardien de l’opération et au responsable programme du Maître d’Ouvrage à la réception de l’opération. Ce livret gardien est constitué des éléments ci-dessous :
- une page de garde faisant apparaitre le nom de l’opération, une photo de la résidence, une description succincte de l’opération ainsi que le logo du maître d’ouvrage
- un descriptif du contenu du livret gardien
- la signalétique du contenu du livret gardien
- des plans des réseaux avec positionnement des principaux organes de coupure
- la liste des matériels et matériaux mis en œuvre.
Le conducteur de travaux choisit un prestataire parmi la liste (HAS G T07 03). Pour établir le livret gardien, le conducteur fournit au prestataire : la trame type et la liste des matériels et matériaux. Si nécessaire, un exemplaire sera enregistré et remis sur clé USB.
Documents et outils liés
Fiche enregistrement réclamations clients
HAS F T07 04
Procédure Accompagnement résidants
HAS PR T07 01
Livret gardien_trame type
HAS F T07 05
Livret gardien_Liste matériels et matériaux
HAS F T07 06
Livret gardien_Liste des prestataires
HAS G T07 03
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Spécificités de l'UO
Une fois le chantier livré, le responsable travaux est responsable de lancer l’enquête de satisfaction client auprès de Qualimétrie (voir HAS G M01 03 Satisfaction client).
Documents et outils liés
Satisfaction client
HAS G M01 03
Modèle de PV de levée de réserves
HAS F S01 02
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Documents et outils liés
Commentaires
Les informations seront capitalisées dans la base de capitalisation adéquate propre à l’UO/société.
Documents et outils liés
Mode opératoire pour l'évaluation des ST
HAS G A02 03
Procédure : Réceptionner le chantier
Ref : PRD T07
Version du 18/10/2016
Vérification : DSME BY BAT IDF
Approbation : COPIL Convergence

