Procédure : Réceptionner le chantier

 Ref : PRD T07

Version du 18/10/2016

OBJECTIF DE LA PROCEDURE :

Cette procédure décrit les actions permettant la réception du chantier par le Maitre d’oeuvre et/ou la Maîtrise d’ouvrage.

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Spécificités HAS

La réception Bouygues :

La réception Bouygues intervient par partie d’ouvrage achevée. Elle consiste à vérifier visuellement et à l’aide d’instruments de mesure standards la nature, la qualité de mise en œuvre, le bon fonctionnement des éléments apparents de l’ouvrage, au regard des documents de référence du contrat.

Cette réception Bouygues est effectuée et la conformité et/ou les défauts sont enregistrés par le RT III.

Une copie des fiches de réception BY est transmise par le conducteur de travaux aux corps d’état concernés et au gros-œuvre pour traitement suivant les modalités prévues au contrat.

Les Opérations de Réception Technique Finale (ORTF) :

Les ORTF ont lieu au mieux avant la réception et au plus tard avant l’entrée des locataires. Elles consistent à contrôler, en une seule fois, le bon fonctionnement de l’ensemble de l’ouvrage (eau, gaz, électricité, volets…).

Le résultat des contrôles doit être enregistré suivant la synthèse ORTF logements à joindre à la passation SAV. Le SAV contrôle les lieux techniques (ex : terrasses, combles, chaufferies…).

L’équipe chantier peut se faire aider d’autres collaborateurs de l’Entreprise (tous métiers, ETAM/cadres…), un représentant du maître d’ouvrage, du maître d’œuvre et des entreprises sous-traitantes.

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Spécificités HAS

Dans la mesure du possible, associer le maître d’ouvrage aux Opérations Préalables à la Réception, afin que la fiche de réception du maître d’ouvrage tienne lieu de constat de levée des réserves des OPR.

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Spécificités HAS

La levée des remarques concerne également les ORTF réalisés précédemment.

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Remise des "Clés" et établissement des DOE

Spécificités HAS

La réception est faite par le maître d’ouvrage. Il s’agit d’un acte juridique unilatéral du client, qui déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserves. Elle fait l’objet de la délivrance d’un procès-verbal (voir exemple de PV conforme), établi et signé par le maître d’ouvrage, assorti ou non des réserves éventuelles. L’Entreprise signe le PV si elle l’accepte (RT I). A partir de la réception, la garde de l’ouvrage incombe au maître d’ouvrage.

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La présentation du fonctionnement du mode de traitement des réclamations après levée des réserves peut-être faite en même temps que la levée des réserves mais dans tous les cas, elle doit être faite avant la passation au SAV.

Spécificités HAS

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) :

Suivant les dispositions du contrat, constituer le dossier de récolement complet du chantier (plans à jour, plans de récolement, fiches techniques, PV d’essais, nomenclatures et références des appareils, appareillages, matériaux…). Ce dossier est à remettre au MO le jour de la réception sauf disposition contractuelle différente.

Livret gardien :

Un livret gardien présentant le fonctionnement de l’opération est édité pour remise au futur gardien de l’opération et au responsable programme du Maître d’Ouvrage à la réception de l’opération. Ce livret gardien est constitué des éléments ci-dessous :

  • une page de garde faisant apparaitre le nom de l’opération, une photo de la résidence, une description succincte de l’opération ainsi que le logo du maître d’ouvrage
  • un descriptif du contenu du livret gardien
  • la signalétique du contenu du livret gardien
  • des plans des réseaux avec positionnement des principaux organes de coupure
  • la liste des matériels et matériaux mis en œuvre.

Le conducteur de travaux choisit un prestataire parmi la liste (HAS G T07 03). Pour établir le livret gardien, le conducteur fournit au prestataire : la trame type et la liste des matériels et matériaux. Si nécessaire, un exemplaire sera enregistré et remis sur clé USB.

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Spécificités de l'UO

Une fois le chantier livré, le responsable travaux est responsable de lancer l’enquête de satisfaction client auprès de Qualimétrie (voir HAS G M01 03 Satisfaction client).

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Satisfaction client

HAS G M01 03

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Les informations seront capitalisées dans la base de capitalisation adéquate propre à l’UO/société.

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Procédure : Réceptionner le chantier

 Ref : PRD T07

Version du 18/10/2016

Vérification : DSME BY BAT IDF

Approbation : COPIL Convergence