Pour vous accompagner, le document “LES CLES DE LA REUSSITE DE LA PASSATION SAV ” vous résume les actions à mener et les liens vers les documents HAS !

Les travaux demandent la pré-passation.

La note de transmission est réalisée par les travaux, le CR de pré-passation par les Chargés d'Affaires SAV.

En cas de refus, une liste des pièces manquantes est établie et une nouvelle pré-passation peut être nécessaire.

Pré-passation au SAV :

La réunion de pré-passation sert à pointer les pièces du dossier constitué par le RT III suivant le guide de la passation. La réunion ne peut se tenir que si le procès-verbal de réception est délivré, ou suivant l’application du Guide de livraison sans réserve : période 5 : “De la réception à la passation SAV”.

Re-pointer les pièces si nécessaire.

Pour la réunion de pré-passation, le RT III, établit le tableau de renseignements des sous-traitants relatif aux coordonnées et aux attestations d’assurances des sous-traitants : Responsabilité civile valable au début et à la fin du chantier, Responsabilité civile décennale en vigueur à la date de la DROC (déclaration réglementaire d’ouverture de chantier faite par le maître d’ouvrage). Il le fait valider sous autorité CFI par le Secrétariat Général.

Le CFI participe selon les UO.

Le CR de passation officialise la passation.

voir guide de la passation HAS-SAV-INS-GUIDE_PASSATION_TECHNIQUE_AU_SAV

Chaque UO a une règle spécifique pour la présentation de l’équipe SAV-DSC en fonction des montants de projets.

Le RT III présente l’équipe SAV au client, et fait un point écrit des réclamations en cours dont il assure le suivi.