Procédure : Préparer le chantier

 Ref : PRD T02

Version du 05/10/2016

OBJECTIF DE LA PROCEDURE :

Cette procédure liste l’ensemble des actions à lancer pour préparer les chantiers préalablement à la prise de possession du terrain/bâtiment.

Spécificités HAS

Cette prestation peut être demandée au service méthodes interne (voir procédure associée HAS PR T05 02 « ETABLIR LE PIC EN PHASE EXECUTION ») ou externe, ou exécutée par le responsable travaux.

Le Plan d’Installation de Chantier permet de définir les moyens de levage et le positionnement des installations nécessaires à la bonne exécution du chantier. Prendre en compte les actions de la politique environnement d’Habitat Social.

Le PIC est diffusé pour approbation au Maître d’Œuvre et aux autorités compétentes selon les cas (ex : Préfecture, Mairie, Aménageur…) afin de recueillir les autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre des installations décrites dans le PIC.

Insertion sociale : Spécificités HAS

Si le chantier est concerné par des heures d’insertion sociale, 2 outils sont à votre disposition.

Le document  “HAS-RH-INS-MEMO_INSERTION” vous présente l’insertion sociale, le document “HAS-RH-INS-SUIVI_INSERTION”  comment la suivre au quotidien

Référente chez HAS, Agathe BEDOSSA est à votre disposition pour vous accompagner 

Faire de l'insertion sociale

HAS-RH-INS-MEMO_INSERTION

Suivi de l'insertion

HAS-RH-INS-SUIVI_INSERTION

Spécificités HAS

Tablette numérique pour réaliser les contrôles :

Pour pouvoir effectuer les contrôles en phase exécution, se référer au mode d’emploi ci-dessous et au formulaire de démarrage de la tablette numérique. Ces démarches permettent de lancer la commande pour obtenir la tablette avec les plans et fiche de contrôles le plus rapidement possible.

Réunion lancement numérique :

Contacter l’Ingénierie de Production – Sébastien Curtet

Démarches administratives pour l’installation de chantier :

Contacter l’Ingénierie de Production – Rémi Uhrich

Les démarches administratives sont à mener par le conducteur travaux en parallèle et en fonction des impératifs du planning. Le conducteur travaux peut confier tout ou partie de ces démarches à la cellule lancement de chantier de l’Entreprise (RMP). La cellule lancement de chantier engage systématiquement les démarches et prestations suivantes :

  • La mission M1 (effet de site) pour les grues, dès que le PIC (sous informatique) est établi
  • La demande de raccordement téléphonique, en tant qu’interlocuteur unique auprès de l’opérateur de téléphonie pour l’équipe Travaux
  • La démarche de raccordement électrique pour les chantiers situés dans PARIS, dès que l’affaire apparaît “probable à 80%” dans GRC.

Les démarches administratives peuvent être de :

  • Contacter le service technique de la ville, afin d’obtenir la liste des services et concessionnaires avec lesquels prendre contact pour obtenir les autorisations et branchements nécessaires à l’exécution.
  • Adresser et faire le suivi des DICT
  • Obtenir les accords des concessionnaires faire les demandes de branchements / raccordements. Pour cela, le RT III prend rendez-vous avec les services techniques et les concessionnaires (électricité, téléphone, eau) afin de définir et de coordonner leurs interventions. Les options retenues sont reportées sur le Plan d’Installation de Chantier.
  • Dossiers de déclaration ou d’autorisation dans le cas d’ICPE (Installation Classées pour la Protection de l’Environnement) : rabattement de nappes, …

Dans le cas d’intervention de la cellule lancement de chantier, le conducteur travaux s’informe de l’avancement des démarches.

Documents associés cf. ci-dessous lien rouge “Démarche administrative pour l’installation de chantier” : Plan de démarrage spécial branchement concessionnaires, Procédure branchement concessionnaires en urgence.

Réunion de préparation du gros-oeuvre :

La réunion de préparation du gros-oeuvre est organisée à l’initiative de l’équipe Maîtrise (responsable Maîtrise + Maîtrise Opérationnelle) et l’équipe encadrement RT2 et RT3, 1 mois après l’ordre de service et avant la réunion de pré-analyse.
Elle a pour but d’analyser dans le détail l’ensemble de l’opération sans oublier de thème en vue d’une préparation optimum du gros-oeuvre.
L’analyse s’effectuera par la Maîtrise et l’Encadrement pour l’ensemble des thèmes afin d’avoir des points de vue complémentaires avec la participation éventuelle de la Direction Technique, la Prévention Qualité Produit et le RT1.
A l’issue de cette réunion, un compte-rendu est établi selon le “Guide de préparation du GO” accessible ci-dessous.

Lancement études d’exécution TCE :

Documents associés cf. ci-dessous lien rouge “Etudes d’exécution TCE” : Procédure “Préparer l’exécution GO” (HAS PR T02 04), “Lancer les études GO” (HAS PR T02 05), “Préparer l’exécution SO” (HAS PR T02 06).

Lancement Santé-Sécurité Méthodes :

Le délégataire établit le PPSPS du chantier, à partir de la trame type . Il peut s’appuyer pour cela sur les documents méthodes du chantier. Il diffuse ce document au coordonnateur SPS, à la CRAMIF, à l’OPPBTP, à l’Inspection du Travail, au médecin du travail et au CHSCT. Le PPSPS doit être mis à jour (par indice ou additif) au long du chantier. Le PPSPS est consultable sur chantier. Le délégataire organise ensuite une réunion de lancement  Santé-Sécurité Méthodes en présence du Service Méthodes, du service Prévention et de la Maîtrise. Il rédige un compte-rendu listant les actions à mener par les différents services et par l’équipe chantier (Trame HAS F T02 08)

Documents associés cf. ci-dessous lien rouge “Démarche SST”: PPSPS, Valisette chantier, Procédure réalisation travaux de désamiantage, CHICO, GPS ST.

Organisation fonctionnelle :

Encadrement/Maîtrise : Les affectations du personnel sont faites par le RTI (Se référer au processus RH). Le délégataire tient à jour le POC, les définitions de fonctions des différents intervenants présents sur le chantier. L’assistante travaux tient à jour les différentes fiches Argos. Un point hebdomadaire maîtrise-encadrement peut être réalisé selon le besoin.

Documents associés cf. ci-dessous lien rouge “organisation fonctionnelle” : Plan d’organisation de chantier et CR réunion encadrement/maitrise.

Processus Matériel

Lancement des achats de matériel, en lien avec BYCN Matériel.

HAS-P2S-FORM-PPSPS_TYPE

trame tous chantiers HAS y compris version BALLESTRERO

CR de réunion lancement Santé Sécurité Méthodes

HAS-P2S-FORM-CR_REUNION_LANCEMENT_SSM

LANCER LA QUALITE PRODUIT

REUNION OPTIONS TECHNIQUES

Cette réunion est à organiser par le Responsable Travaux du chantier (délégataire) en vue de lancer la qualité produit

Pour préparer la réunion menée par le Responsable de la DQP et/ou ses adjoints, le RT remplit le document référencé “HAS-SAV-FORM-GUIDE_OPTIONS_TECHNIQUES_TRAVAUX_NEUFS” ou “HAS F T04 12 “HAS-SAV-FORM-GUIDE_OPTIONS_TECHNIQUES_TRAVAUX_RSO”. 

La réunion options techniques est la donnée d’entrée des préventeurs Qualité Produit pour assister le RT dans l’élaboration du PPC,

Lors de cette réunion est examinée l’analyse de risques et opportunités élaborée en phase commerciale et transmise lors de la mobilisation travaux, le transfert ou l’objectif projet suivant la typologie d’affaire

A l’issue de la réunion, un compte-rendu est établi par le Responsable de la DQP, référencé HAS-SAV-FORM-SYNTHESE_OPTIONS_TECHNIQUES, auquel les équipes travaux doivent apporter réponse aux points de vigilance soulevés

REUNION DE PARAMETRAGE DU PPC

Voir la procédure HAS-TX-PRO-MISE_EN_PLACE_PPC_SUR_DALUX

Les documents à fournir pour la réunion de paramétrage du PPC sont décrits dans la procédure HAS G T04 01, accompagnés du RICT du CR de réunion options techniques + actions envisagées par l’équipe travaux et de l’analyse de risques et opportunités du projet actualisée au stade

HAS-SAV-FORM-SYNTHESE_OPTIONS_TECHNIQUES

remplace / mise à jour de HAS T04 03 Synthèse options techniques

Fichier de paramétrage PPC sur DALUX

HAS-TX-FORM-FICHIER_PARAMETRAGE_PPC

Mise en place du PPC sur DALUX

HAS-TX-PRO-MISE_EN_PLACE_PPC_SUR_DALUX

Graphique PPC

HAS G T02 10

HAS-SAV-FORM-GUIDE_OPTIONS_TECHNIQUES_TRAVAUX_NEUFS

remplace HAS F T04 11 Guide options techniques travaux neufs

HAS-SAV-FORM-GUIDE_OPTIONS_TECHNIQUES_TRAVAUX_RSO

remplace HAS F T04 12 Guide options techniques travaux Réha site occupé

Concessionnaires, raccordement des réseaux, PIC, DICT, demande de grue,…

Le dossier commun S/T ne peut être réalisé qu’après signature du dossier marché par le Client. Un sous-traitant ne peut intervenir sur le site que s’il a signé son marché.

Référé préventif, diagnostics, consignations des réseaux, bornages, prise de possession bâtiment, DOC, rapport BC (RICT), études de sol,…vérification du dossier marché. Stratégie commerciale à étudier avec le commerce s’il manque des documents.

Réunions internes, Planification des visites Qualité Produit,…

POC, livret d’accueil, PAE, SOGED, plan de contrôle, tests de situation d’urgence environnement.

PPSPS, organismes externes, avis d’installation de chantier, valisette sécurité,…

Spécificités HAS

Plusieurs démarches sont possibles :

La prise de possession du terrain : il s’agit d’un constat sur le terrain en présence du Maître d’Ouvrage et du Maître d’Œuvre, à partir duquel l’entreprise prend possession du terrain. Ce constat doit faire l’objet d’un compte-rendu ou être mentionné dans le premier compte-rendu de chantier. Le responsable commercial III est invité à la réunion sur site. Pour prendre possession du terrain, le bornage doit impérativement être effectué par le client, dans le cas contraire le RT I décidera de prendre avec ou sans réserve la possession du terrain.

Le référé préventif : Cette démarche, à la charge du Maître d’Ouvrage ou de l’entreprise (voir contrat), fait l’objet d’un rapport de l’expert judiciaire. Dans le cas où il n’a pas été effectué par le Maître d’Ouvrage, il doit être demandé le plus en amont possible par le Service Commercial.

Le constat d’huissier : Ce constat, à l’initiative du délégataire avec l’avis du commercial, doit être contradictoire et relatif à l’état des mitoyens, des voiries, des existants, des abords du chantier… Il fait l’objet d’un procès-verbal de constat d’huissier. Il doit être effectué avant tout début d’intervention sur le terrain.

Procédure : Préparer le chantier

 Ref : PRD T02

Version du 05/10/2016

Vérification : DSME BY BAT IDF

Approbation : COPIL Convergence